Copyright

Le matériel présenté sur ce site internet est la propriété exclusive de l'Association Paul Tournier.
Il ne peut être ni reproduit ni utilisé sans accord expressément écrit de ladite association.
Les Droits d'Auteur des écrits du Dr Paul Tournier son actuellement détenus par M. Gabriel Tournier et les sommes générées sont généreusement reversées à l'Association.

For

Le for est Genève, Suisse.
En cas de litige, le for est celui du domicile ou du siège de l'une des parties lorsque l'action est intentée par une tierce personne ou par une organisation; et celui du domicile du défendeur lorsque l'action est intentée par l'Association Paul Tournier. Pour les personnes ou les organisations dont le domicile ou le siège social se trouve à l'étranger, le for de la poursuite et le for exclusif pour toutes les procédures est Genève, Suisse.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit suisse.